Déposée le 2 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTEM INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTEM INDUSTRIES domicilié(e) PARC D'ACTIVITES LA NIEL - 56920 - NOYAL PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 137 736 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTEM INDUSTRIES domicilié(e) CHEZ VM MATERIAUX, BP 7 - 85260 - L'HERBERGEMENT - France.
La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344238.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATLANTEM INDUSTRIES, SAS - PARC D'ACTIVITES LA NIEL - 56920 - NOYAL PONTIVY - France - SIREN 340137736
ATLANTEM INDUSTRIES - CHEZ VM MATERIAUX, BP 7 - 85260 - L'HERBERGEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448666 - Publication au BOPI 2007-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31
Inscription le 2 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456643 - Publication au BOPI 2007-07-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Inscription le 22 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°643125 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-22
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576621 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques et non métalliques, serrurerie et quincaillerie constitutifs de portes, fenêtres et portes fenêtres réalisés avec lesdits éléments. Caoutchouc, gutta percha, gomme, mica, et produits en ces matières tels que garnitures d'étanchéité, joints. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler destinés à la réalisation de portes, fenêtres et portes fenêtres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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